Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYMOND DEVOS
FONDATION RAYMOND DEVOS, Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 14 janvier 2009

Numéro de dépôt :
4118804
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2024
RAYMOND DEVOS de FONDATION RAYMOND DEVOS

Présentation de la marque RAYMOND DEVOS

Déposée le 17 septembre 2014 par FONDATION RAYMOND DEVOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RAYMOND DEVOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est FONDATION RAYMOND DEVOS, Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 14 janvier 2009 domicilié(e) 10 rue de Paris - 78470 - SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque RAYMOND DEVOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYMOND DEVOS est expirée depuis le 17 septembre 2024.

FONDATION RAYMOND DEVOS a également déposé les autres marques suivantes : AHAHAH Musée Vous , FONDATION RAYMOND DEVOS


FONDATION RAYMOND DEVOS, Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 14 janvier 2009 - 10 rue de Paris - 78470 - SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES - France


Maître Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).

Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), médailles ; boutons de manchettes, épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; écrins ; coffrets à bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, mouvements d'horlogerie, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ; statues et statuettes en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, sacs en bandoulière, sacs d'écoliers, cartables, sacs à dos, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux) portemusique, étuis pour clés (maroquinerie) ; bagages, malles, mallettes et valises, coffrets de voyages ; parapluies, parasols et cannes ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; poussettes de marché (sacs) ; sacs de shopping ; sacs à provision ; sacs à roulettes ; sacs en tissu.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en verre, verres (récipients) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, plats et assiettes non en métaux précieux, batterie de cuisine, cloches à beurre, beurriers, blaireaux, porte-blaireaux, boîtes à biscuits, boîtes à savon, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, tire-bouchon, bougeoirs, bouteilles, bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, brûle-parfum, cache-pot non en papier, carafes, mugs, chandeliers, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques à savoir pinceaux, brosses, set à pinceaux pour le maquillage ; portecouteaux pour la table, dispositif pour maintenir en forme les cravates, tendeurs de chemise, cruches, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), appareils pour le démaquillage non électriques, démêloirs, brosses à dents, dessous de plats, dessous de carafes, dessous de verres, services à épices, nécessaire de toilette, nécessaires pour pique-nique, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, ronds de serviettes (non en métaux précieux), sacs isothermes, brosses à sourcils ; pulvérisateurs de parfum ; verre peint et émaillé ; services à thé et à café ; sucriers ; vaisselle ; statuettes, statues et objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux, boules et filtres à thé en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, service à café en métaux précieux, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, flacons en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux ; gants de jardinage.

Vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, t-shirts, gilets, pulls, costumes, blousons, sous-vêtements, gants (habillements), ceintures (habillements), bretelles, cravates, vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; foulards ; peignoirs ; maillots de bain ; casquettes ; bobs, articles de lingerie de jour et de nuit, chaussettes.

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; accessoires de magie à savoir boules de jeu, cartes à jouer, dés [jeux], gobelets pour jeux, appareils de prestidigitateurs, farces [attrapes].

Communications radiophoniques ; service de radiophonie en ligne ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées.

Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de livres, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts, DVD) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons) à usage interactif ou non ; éducation, formation, divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques, de films audiovisuels, de spectacles ; production et location d'enregistrements sonores et/ou vidéo ; montage de programmes radiophoniques,, de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions, de spectacles à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; représentation théâtrales ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau de communication au public ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Services de restauration ; services de bars, cafés-restaurant et cafétérias ; services hôteliers, restaurants libre-services ; location de salles de réunion ; restaurants à services rapides et permanents (snack-bars) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions.