X-COM
Présentation de la marque X-COM
Déposée le 21 juin 1988 par l'association loi 1901 FONDATION POUR LES ARTS ET LES SCIENCES DE LA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « X-COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque X-COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-COM est expirée depuis le 21 juin 1998.
FONDATION POUR LES ARTS ET LES SCIENCES DE LA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34