Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation reconnue dutilité publique par Décret ministériel du 7 mai 1992"

Je visualise les 6 marques déposées par le nom de déposant FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation reconnue dutilité publique par Décret ministériel du 7 mai 1992 dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

LE SPENDER

Marque expirée - Marque en non vigueur
LE SPENDER de FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation reconnue dutilité publique par Décret ministériel du 7 mai 1992

Numéro de dépôt: 3632704
Date de dépôt: 26 février 2009
Date d'expiration: 26 février 2019

Classes: 41 42 44

IMESSA

Marque expirée - Marque en non vigueur
IMESSA de FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation reconnue dutilité publique par Décret ministériel du 7 mai 1992

Numéro de dépôt: 3531747
Date de dépôt: 17 octobre 2007
Date d'expiration: 17 octobre 2017

Classes: 36

Dia'Lignes

Marque expirée - Marque en non vigueur
Dia\'Lignes de FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation d\'utilité publique selon décret ministériel du 7 mai 1992

Numéro de dépôt: 3382830
Date de dépôt: 29 septembre 2005
Date d'expiration: 29 septembre 2015

Classes: 00 16 38 41

Marque figurative

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99816946
Date de dépôt: 12 octobre 1999
Date d'expiration: 12 octobre 2019

Classes: 00 05 10 38 41 42 43 44

A.I.D.E.R. BOURGOGNE

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97703373
Date de dépôt: 7 novembre 1997
Date d'expiration: 7 novembre 2017

Classes: 00 05 10 38 41 42

EDER AIDER

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97703375
Date de dépôt: 7 novembre 1997
Date d'expiration: 7 novembre 2017

Classes: 00 05 10 38 41 42