Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FONDATION MANSART PARCS ET DEMEURES DE FRANCE
/
Domaine de Bagatelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Bagatelle
FONDATION MANSART PARCS ET DEMEURES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4602366
Date de dépôt :
26/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2029
Domaine de Bagatelle de FONDATION MANSART PARCS ET DEMEURES DE FRANCE

Présentation de la marque Domaine de Bagatelle

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2019 par FONDATION MANSART PARCS ET DEMEURES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Bagatelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est FONDATION MANSART PARCS ET DEMEURES DE FRANCE domicilié(e) 18 rue Spontini - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexis ROBIN domicilié(e) 18 rue Spontini - 75116 - Paris - France.

La marque Domaine de Bagatelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Bagatelle arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

FONDATION MANSART PARCS ET DEMEURES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Château de Bagatelle , Parc de Bagatelle


FONDATION MANSART PARCS ET DEMEURES DE FRANCE - 18 rue Spontini - 75116 - Paris - France


Monsieur Alexis ROBIN - 18 rue Spontini - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Inscription le 10 décembre 2020 - Rejet partiel n°805083 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Sucre ; riz ; tapioca ; farine ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.