Marque enregistrée - Marque en vigueur

pierres en lumières
FONDATION DU PATRIMOINE, FONDATION RUP
FONDATION DU PATRIMOINE, FONDATION RUP

Numéro de dépôt :
3790994
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2020
pierres en lumières de FONDATION DU PATRIMOINE

Présentation de la marque pierres en lumières

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par FONDATION DU PATRIMOINE et FONDATION DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pierres en lumières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Les déposants sont FONDATION DU PATRIMOINE, FONDATION RUP domicilié(e) 23 CHARLES FOURIER - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et FONDATION DU PATRIMOINE, FONDATION RUP domicilié(e) 90 SAINT BLAISE - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque pierres en lumières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pierres en lumières arrivera à expiration en date du 16 décembre 2020.

FONDATION DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION DU PATRIMOINE , 1,2,3, PatRiMoinE! , MECENES DU PATRIMOINE LE CLUB


FONDATION DU PATRIMOINE, FONDATION RUP - 23 CHARLES FOURIER - 75013 - PARIS - France - SIREN 4

FONDATION DU PATRIMOINE, FONDATION RUP - 90 SAINT BLAISE - 61000 - ALENCON - France - SIREN 4


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 9 septembre 2019 - Changement d'adresse n°768011 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-09

Inscription le 28 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°796254 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.