L'ART DE LA REPONSE FONDATION DE FRANCE
Présentation de la marque L'ART DE LA REPONSE
Déposée par voie électronique le 26 décembre 2017 par FONDATION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ART DE LA REPONSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.
Le déposant est FONDATION DE FRANCE domicilié(e) 40 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155 Boulevard Haussmann - 75008 - Pars - France.
La marque L'ART DE LA REPONSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE LA REPONSE arrivera à expiration en date du 26 décembre 2027.
FONDATION DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : La bûche de la générosité de la FONDATION DE FRANCE , S'UNIR POUR AGIR , CAMERA CLARA , FUNRAISING , Fondation Martine Aublet – Bruno Roger , Rencontres régionales des philanthropes , Le Don est une force , SOS ENFANCE MAL-LOGEE , SEMAINE DE L'ENFANCE MAL LOGEE , SHUKTARA CAKES
FONDATION DE FRANCE - 40 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France
SCP NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne FAJGENBAUM - 155 Boulevard Haussmann - 75008 - Pars - France
Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audio-cassettes, disques compacts, vidéo-disques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; décodeurs ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; équipements de stockage de données ; périphériques informatiques ou électroniques de stockage et de sauvegarde des données ; appareils électroniques permettant la transmission de données ; cartes réseaux électroniques ; publications électroniques téléchargeables, livre électronique téléchargeable ;
Produits de l'imprimerie ; papeterie et articles de bureau, à l’exception des meubles ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; livres et manuels ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l’empaquetage et le conditionnement ; cartonnages, brochures promotionnelles, brochures, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; articles de papeterie ; cahiers ; bloc-notes ; carnets ; stylos et recharges de stylos ; stylos à bille ; stylos à encre ; porte-stylos ; crayons ; crayons fusain ; crayons pastel ; crayons d'ardoise ; taille-crayons ; taille-crayons électriques, pastels pour travaux d'art ; bâtons d'encre, trousses pour instruments d'écriture, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, étiquettes, corbeilles à courrier, serre-livres, craie à écrire, craie à marquer, porte-craie, fournitures pour écrire, plume à écrire, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications ; magazines ; revues ; périodiques, catalogues, prospectus, albums, atlas, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, cartes de voeux musicales, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, dessins, gravures, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), lithographies ; objets d'art lithographiés ;
Publicité ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; location d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; promotion des ventes pour des tiers ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente au détail de livre électroniques téléchargeable ; produits de l'imprimerie ; papeterie et articles de bureau, à l’exception des meubles ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; livres et manuels ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l’empaquetage et le conditionnement ; cartonnages, brochures promotionnelles, brochures, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; articles de papeterie ; cahiers ; bloc-notes ; carnets ; stylos et recharges de stylos ; stylos à bille ; stylos à encre ; porte-stylos ; crayons ; crayons fusain ; crayons pastel ; crayons d'ardoise ; taille-crayons ; taille-crayons électriques, pastels pour travaux d'art ; bâtons d'encre, trousses pour instruments d'écriture, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, étiquettes, corbeilles à courrier, serre-livres, craie à écrire, craie à marquer, porte-craie, fournitures pour écrire, plume à écrire, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie ; clichés ; publications ; magazines ; revues ; périodiques, catalogues, prospectus, albums, atlas, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, cartes de voeux musicales, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, dessins, gravures, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), lithographies ; objets d'art lithographiés ; diffusion d'annonces publicitaires et notamment par et sur l'Internet ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général pour des tiers, services d'abonnement à des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de vente au détail ou en gros par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication et notamment l'Internet de produits de l'imprimerie ;
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition et transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias ; communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des forums de discussion Internet pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données en ligne ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; téléchargement et téléchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos ;
Edition de livres et de revues, édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publications électroniques en ligne non téléchargeables ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, forums, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou de divertissement) ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétitions sportives ; galeries d'art à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation et d'instruction en matière d'art et artisanat ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; éducation, formation et divertissement, services d'enseignement, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; service de divertissement pour la récréation du public ; cours par correspondance ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; prêt de livres et autres publications, vidéothèques, ludothèques ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de reportages photographiques rendus par un franchiseur ; services de jeux en ligne ; micro-édition ;