Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDATION AIME CESAIRE
FONDATION DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4614292
Date de dépôt :
14/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2030
FONDATION AIME CESAIRE de FONDATION DE FRANCE

Présentation de la marque FONDATION AIME CESAIRE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2020 par FONDATION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDATION AIME CESAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est FONDATION DE FRANCE domicilié(e) 40 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - Paris - France.

La marque FONDATION AIME CESAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION AIME CESAIRE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.

FONDATION DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : La bûche de la générosité de la FONDATION DE FRANCE , S'UNIR POUR AGIR , CAMERA CLARA , FUNRAISING , Fondation Martine Aublet – Bruno Roger , Rencontres régionales des philanthropes , Le Don est une force , SOS ENFANCE MAL-LOGEE , SEMAINE DE L'ENFANCE MAL LOGEE , SHUKTARA CAKES


FONDATION DE FRANCE - 40 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne FAJGENBAUM - 155 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; Objets d'art en argent ; Objets d'art en pierres précieuses ; OEuvres d'art en métaux précieux ; Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel ; Pierres artificielles [précieuses ou semi-précieuses] ; horlogerie et instruments chronométriques.; Étuis adaptés pour contenir des articles de bijouterie-joaillerie ; breloques pour porte-clés ; monnaies ; porte-clés [breloques ou pendentifs] ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; atlas ; aquarelles ; albums ; cartes ; livres ; catalogues ; livrets ; images ; imprimés ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; magazines ; manuels ; périodiques ; publications imprimées ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastique ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes, cartes postales ; reproductions d'oeuvres d'art ; dessins ; objets d'art gravés ou lithographiés ; figurines (statuettes) en papier mâché ; gravures ;

Objets d'art en cristal, en verre, en faïence, en porcelaine, en terre cuite ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence ; verres [récipients] ; mugs ; bols ; bouteilles ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; carafes ; services à café ; chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers] ; cochons tirelires ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage ménager ; coupes à fruits ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; flacons ; gourdes ; mosaïques en verre autres que pour la construction ; nécessaires de toilette ; pots ; poubelles ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; tasses ; services à thé ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de cuisine ; vases ;

Vêtements ; chapellerie ; chaussures ;

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; jeux de dames ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; puzzles ; appareils de jeux vidéo; figurines [jouets] ; appareils pour jeux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel, à savoir de matériel de publipostage, de prospectus, de catalogues, d'invitations, de lettres d'information ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Relations publiques ; organisation de campagnes promotionnelles, notamment de campagnes de sensibilisation ; relation de presse ; organisation de campagnes publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de parraineurs ; direction professionnelle des affaires artistiques ; expertises en affaires commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; vente aux enchères ; relations publiques ; services de revues de presse ; service de saisie et de traitement de données ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; service de financement, placement et gestion de fonds ; constitution ou investissement de capitaux ; montage de financement pour des projets culturels et de divertissement ; mise à disposition de subventions ; financement d'études et de projets ; services de bienfaisance sous forme de collecte et distribution de dons auprès des associations, des congrégations et des sociétés commerciales ; constitution de capitaux ; collectes de fonds et parrainage financier ; organisation de collectes caritatives pour le compte de tiers ; services de parrainage et d’aide financière à destination ou auprès des entreprises, associations, congrégations ; organisation d’événements de collecte de fonds de bienfaisance ; mise à disposition d'informations en matière de collectes de fonds de bienfaisance ; services de financement sous forme de mécénat ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; édition de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations culturelles, littéraires et artistiques ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; organisation de concours [éducation, divertissement] ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de livres, de revues, de journaux, de magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; mise à disposition de vidéo en ligne, non téléchargeables ; coaching (formation) ; prêt de livres ; organisation de campagnes d'information à buts éducatifs et culturels ; organisation et tenue de manifestations pour collectes de bienfaisance ; organisation et conduite de manifestation de bienfaisance à des fins de collecte de fonds de bienfaisance ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; Microédition ;

Hébergement temporaire ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration ambulante ; services de restaurations extérieure ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.