Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEDECINE 4P
FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER, Fondation reconnue d'utilité publique par le décret du 16 mars 2012

Numéro de dépôt :
3916630
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
MEDECINE 4P de FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER

Présentation de la marque MEDECINE 4P

Déposée le 27 avril 2012 par FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MEDECINE 4P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER, Fondation reconnue d'utilité publique par le décret du 16 mars 2012 domicilié(e) 9 rue Guy Môquet, BP 90003 - 94803 - VILLEJUIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.

La marque MEDECINE 4P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDECINE 4P arrivera à expiration en date du 27 avril 2022.

FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION CONTRE LES CANCERS


FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER, Fondation reconnue d'utilité publique par le décret du 16 mars 2012 - 9 rue Guy Môquet, BP 90003 - 94803 - VILLEJUIF - France


IN CONCRETO - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669637 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cahiers ; bloc-notes ; carnets ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; stylos et recharges de stylos, crayons ; taille-crayons ; affiches ; posters ; imprimés ; albums ; cartes ; papiers à lettre ; classeurs ; chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; autocollants et décalcomanies ; blocs à dessin ; livres ; calendriers ; agendas ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (divertissement) ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de divertissement ; service d'édition et de publication d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; prêts de livres ; productions de films, production de vidéos ;

Conception et développement d'ordinateurs de logiciels. Service d'essai de matériaux ; conception, élaboration de systèmes informatiques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative, financière, fiscale, comptable, culturelle, artistique, de nature technique ou en matière d'insertion sociale ; élaboration et conception de logiciels ; études de projets techniques.