Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARC vous connecte aux chercheurs
FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER, Fondation reconnue d'utilité publique par Décret du 16 mars 2012

Numéro de dépôt :
3713787
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
L\'ARC vous connecte aux chercheurs de FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER

Présentation de la marque L'ARC vous connecte aux chercheurs

Déposée par voie électronique le 17 février 2010 par FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARC vous connecte aux chercheurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER, Fondation reconnue d'utilité publique par Décret du 16 mars 2012 domicilié(e) 9 Rue Guy Môquet - 94800 - VILLEJUIF - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. Caso Franck domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque L'ARC vous connecte aux chercheurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARC vous connecte aux chercheurs arrivera à expiration en date du 17 février 2030.

FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER a également déposé les autres marques suivantes : LE CANCER, ABATTONS LE AVANT QU IL NOUS ABATTE ! , CAFES DE LA RECHERCHE , Protégeons les femmes que nous aimons , Guérir 2 cancers sur 3, nous on y croit , Les grands rendez-vous de la Fondation ARC , AGIR POUR LA RECHERCHE, AGIR POUR LA VIE , Non au cancer, oui à la recherche, oui à la vie! , Cherchons, nous trouverons. , Triathlon des Roses , FOR THE WOMEN WE LOVE


FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER, Fondation reconnue d'utilité publique par Décret du 16 mars 2012 - 9 Rue Guy Môquet - 94800 - VILLEJUIF - France


IN CONCRETO, M. Caso Franck - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 16 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777826 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-16

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737504 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.