Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANCER 1ère CAUSE DE MORTALITE PREMIERE RAISON DE DONNER
FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER

Numéro de dépôt :
4450840
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
CANCER 1ère CAUSE DE MORTALITE PREMIERE RAISON DE DONNER de FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER

Présentation de la marque CANCER 1ère CAUSE DE MORTALITE PREMIERE RAISON DE DONNER

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANCER 1ère CAUSE DE MORTALITE PREMIERE RAISON DE DONNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER domicilié(e) 9 Rue Guy Môquet - 94800 - Villejuif - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque CANCER 1ère CAUSE DE MORTALITE PREMIERE RAISON DE DONNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANCER 1ère CAUSE DE MORTALITE PREMIERE RAISON DE DONNER arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER a également déposé les autres marques suivantes : LE CANCER, ABATTONS LE AVANT QU IL NOUS ABATTE ! , CAFES DE LA RECHERCHE , Protégeons les femmes que nous aimons , Guérir 2 cancers sur 3, nous on y croit , Les grands rendez-vous de la Fondation ARC , AGIR POUR LA RECHERCHE, AGIR POUR LA VIE , Non au cancer, oui à la recherche, oui à la vie! , Cherchons, nous trouverons. , Triathlon des Roses , FOR THE WOMEN WE LOVE


FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER - 9 Rue Guy Môquet - 94800 - Villejuif - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cahiers ; bloc-notes ; carnets clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; stylos et recharges de stylos, crayons ; taille-crayons ; affiches ; posters ; imprimés ; albums ; cartes ; papiers à lettre ; classeurs ; chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; autocollants et décalcomanies ; blocs à dessin ; livres ; journaux et périodiques ; tracts ; magazines ; revues ; publications ; atlas ; lettre d'information ; catalogue ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; paniers en métaux communs à usage domestique ; peignes ; éponges, brosses à l'exception des pinceaux ; bouteilles ; verrerie à usage domestique ; objets d'art, coupes, vases, statues, trophées en porcelaine, faïence, en terre cuite ou en verre ; ustensiles de toilette ; vaisselle non en métaux précieux y compris vaisselle isotherme ; gobelet en papier ou en matière plastique ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Mugs ; bols ; tasses ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tee-shirt ;

Rubans et lacets, épingles ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; brassards ; dossards ; rubans élastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits) ; services de location d'espaces publicitaires, de mise à jour de documents publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias ; abonnement à un service d'informations téléphoniques ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à une base de données ; abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; gestion administrative d'une plateforme d'hébergement et d'échanges de données, d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos ; gestion administrative d'une base de données sur l'Internet ; services de mise à jour de bases de données ; création de répertoires d'informations disponibles sur des réseaux informatiques à savoir constitution de bases de données ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels et de vidéos ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion d'une plateforme de données consultable en ligne ; recherche d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; assistance et aide à la direction des affaires d'entités non commerciales ; gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers ; enregistrement, composition, systématisation de données écrites ou réceptionnées au moyen de l'informatique, et plus particulièrement de la télématique ou de la téléinformatique ; établissement de déclarations fiscales ; tenues de livres ; travaux de bureau (administration commerciale) ; relations publiques ; organisation de foires ou d'expositions à buts de publicité ; organisation de concours en matière de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour la gestion administrative d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations, aide à la direction d'affaires pour associations et fondations ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;

Placement et gestion de fonds ; services de financement pour la publication et la transmission d'informations liées aux sciences, à la médecine, notamment à la recherche médicale ; consultation en matière financière pour des projets liés aux sciences, à la médecine, notamment à la recherche médicale ; constitution de fonds ; distribution de dons auprès des associations et sociétés commerciales ; financements d'études et d'évaluations dans le domaine du mécénat ; constitution de capitaux ; transactions financières ; services de parrainage et d'aide financière à destination ou auprès des entreprises, associations, organisations non gouvernementales ou programmes spécifiques dans le domaine notamment de la recherche médicale ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière financière et fiscale ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; organisation et conduite de remises de prix, concerts, défilés de mode, galas de charité ; organisation de collectes dans le cadre de compétitions sportives ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; services d'enseignement et de divertissement ; organisations de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires électroniques et numériques ; enseignement par correspondance ; productions de films, production de vidéos ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière culturelle et artistique.