Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARC ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER
FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER, Fondation reconnue d'utilité publique par le décret du 16/03/12

Numéro de dépôt :
96645252
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2026

Présentation de la marque ARC ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER

Déposée le 10 octobre 1996 par la société FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER domicilié(e) 9 Rue Guy Môquet - 94800 - VILLEJUIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 064 949 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque ARC ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER a également déposé les autres marques suivantes : LE CANCER, ABATTONS LE AVANT QU IL NOUS ABATTE ! , CAFES DE LA RECHERCHE , Protégeons les femmes que nous aimons , Guérir 2 cancers sur 3, nous on y croit , Les grands rendez-vous de la Fondation ARC , MEDECINE 4P , AGIR POUR LA RECHERCHE, AGIR POUR LA VIE , Non au cancer, oui à la recherche, oui à la vie! , Cherchons, nous trouverons. , On a tous un don pour la recherche


FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER, Fondation reconnue d'utilité publique par le décret du 16/03/12 - 9 Rue Guy Môquet - 94800 - VILLEJUIF - France - SIREN 752064949


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2006 n°2323442 - Publication au BOPI 2006-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Inscription le 24 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584931 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2016 n°2629366 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-10-04

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Conseils, informations ou renseignement d'affaires; reproduction de documents.Collectes de bienfaisance.Communication télématiques, services télématique grand public ou spécialisé, radiophoniques, télégraphiques, télé- phoniques.Télescription.Transmission de messages.Editions de livres, de revues; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Programmation pour ordinateurs.Services de recherches en laboratoires, recherches scientifiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.