Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smart campus
FONDATERRA, Fondation partenariale

Numéro de dépôt :
3792270
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
Smart campus de FONDATERRA

Présentation de la marque Smart campus

Déposée le 20 décembre 2010 par la société FONDATERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smart campus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société FONDATERRA domicilié(e) 55 avenue de paris - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 707 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATERRA domicilié(e) 55 avenue de paris - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque Smart campus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart campus est expirée depuis le 20 décembre 2020.

FONDATERRA a également déposé les autres marques suivantes : plan de déplacement campus , campus durables , t.eco , Assiette Verte , Les ateliers du développement durable , living lab urbain , evaddes , Ecocampus index , Urban living lab , Eco-campus


FONDATERRA, Fondation partenariale - 55 avenue de paris - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 480707967


FONDATERRA - 55 avenue de paris - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; architecture.