Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Assiette Rouge
Fondaterra, Association

Numéro de dépôt :
3934056
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
Assiette Rouge de Fondaterra

Présentation de la marque Assiette Rouge

Déposée le 10 juillet 2012 par la société Fondaterra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Assiette Rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la société Fondaterra domicilié(e) 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 707 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondaterra domicilié(e) 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France.

La marque Assiette Rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assiette Rouge est expirée depuis le 10 juillet 2022.

Fondaterra a également déposé les autres marques suivantes : plan de déplacement campus , Smart campus , campus durables , t.eco , Assiette Verte , Les ateliers du développement durable , living lab urbain , evaddes , Ecocampus index , Urban living lab


Fondaterra, Association - 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France - SIREN 480707967


Fondaterra - 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.