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Marques déposées par FONCIERE CLOS PETITE BELLANETODO
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CLOS BELLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BELLANE
SCEA FONCIERE CLOS PETITE BELLANE, SCEA

Numéro de dépôt :
3854551
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
CLOS BELLANE de FONCIERE CLOS PETITE BELLANE

Présentation de la marque CLOS BELLANE

Déposée le 24 août 2011 par FONCIERE CLOS PETITE BELLANETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS BELLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est FONCIERE CLOS PETITE BELLANETODO domicilié(e) BP 80, ROUTE DE VINSOBRES – CHEMIN SAINTE CROIX - 84602 - VALREAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 661 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FONCIERE CLOS PETITE BELLANE domicilié(e) BP 80, ROUTE DE VINSOBRES – CHEMIN SAINTE CROIX - 84602 - VALREAS - France.

La marque CLOS BELLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BELLANE est expirée depuis le 24 août 2021.


SCEA FONCIERE CLOS PETITE BELLANE, SCEA - BP 80, ROUTE DE VINSOBRES – CHEMIN SAINTE CROIX - 84602 - VALREAS - France - SIREN 422661777


SCEA FONCIERE CLOS PETITE BELLANE - BP 80, ROUTE DE VINSOBRES – CHEMIN SAINTE CROIX - 84602 - VALREAS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée.