Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sirius noël
FOMAX, SARL

Numéro de dépôt :
3972469
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2023
Sirius noël de FOMAX

Présentation de la marque Sirius noël

Déposée le 4 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOMAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sirius noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOMAX domicilié(e) 2 Rue Jean Moulin - 93350 - LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 759 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOMAX, M. XU Fei domicilié(e) 2 Rue Jean Moulin - 93350 - LE BOURGET - France.

La marque Sirius noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sirius noël arrivera à expiration en date du 4 janvier 2023.

FOMAX a également déposé les autres marques suivantes : HYGICONFORT , FX TOYS , COTE VIN , ARMITA , TIME 4 JOKES , TRENDY GIRL , BRIK & CO , P TI MAX ! , ANTARES NOEL CREATION FMX , NOEL ALBENA CREATION FMX


FOMAX, SARL - 2 Rue Jean Moulin - 93350 - LE BOURGET - France - SIREN 418759106


FOMAX, M. XU Fei - 2 Rue Jean Moulin - 93350 - LE BOURGET - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 6 mai 2013 - Retrait partiel n°600357 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610588 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).