Déposée le 13 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOMAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « P'TITS CROCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-36 du 4 septembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOMAX domicilié(e) Bat C, ZI Le Vaillant, 2 Rue Jean Moulin - 93350 - LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 759 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOMAX, M. XU Fei domicilié(e) Bat C, ZI Le Vaillant, 2 Rue Jean Moulin - 93350 - LE BOURGET - France.
La marque P'TITS CROCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203377.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOMAX, SARL - Bat C, ZI Le Vaillant, 2 Rue Jean Moulin - 93350 - LE BOURGET - France - SIREN 418759106
FOMAX, M. XU Fei - Bat C, ZI Le Vaillant, 2 Rue Jean Moulin - 93350 - LE BOURGET - France
Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Inscription le 17 novembre 2015 - Retrait partiel n°657998 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Colliers ou habits pour animaux ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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