Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTE VIN
FOMAX, SARL

Numéro de dépôt :
3672895
Date de dépôt :
29/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2019
COTE VIN de FOMAX

Présentation de la marque COTE VIN

Déposée par voie électronique le 29 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOMAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOMAX domicilié(e) Zi Le Vaillant - Bât C, 2 Rue Jean Moulin 93350 Le Bourget - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 759 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOMAX domicilié(e) Zi Le Vaillant - Bât C, 2 Rue Jean Moulin 93350 Le Bourget - France.

La marque COTE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE VIN arrivera à expiration en date du 29 août 2019.

FOMAX a également déposé les autres marques suivantes : HYGICONFORT , FX TOYS , ARMITA , TIME 4 JOKES , TRENDY GIRL , BRIK & CO , P TI MAX ! , ANTARES NOEL CREATION FMX , NOEL ALBENA CREATION FMX , GRAINOSOL FAITES POUSSER LE BONHEUR


FOMAX, SARL - Zi Le Vaillant - Bât C, 2 Rue Jean Moulin 93350 Le Bourget - France - SIREN 418759106


FOMAX - Zi Le Vaillant - Bât C, 2 Rue Jean Moulin 93350 Le Bourget - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.