Marque expirée - Marque en non vigueur

RESERVE NATURELLE
FOLIES DOUCES SAS

Numéro de dépôt :
97707642
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2017

Présentation de la marque RESERVE NATURELLE

Déposée le 1 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOLIES DOUCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESERVE NATURELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOLIES DOUCES domicilié(e) 1 Chemin Arnauton, ZI Auguste II,33610 CESTAS (dossier no 2346098) - 33610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 837 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLIES DOUCES SAS domicilié(e) 1 Chemin Arnauton, ZI Auguste II,33610 CESTAS (dossier no 2346098) - 33610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE NATURELLE est expirée depuis le 1 décembre 2017.

FOLIES DOUCES a également déposé les autres marques suivantes : Bain effervescent lacté , I MY LIPS I LOVE MY LIPS , MOUSSE CRAQUANTE , PARFUMS DISPLAY , Hydra Vitaminé , Nutella , adopt' une relation extra-parfumable , Delicat' eyes , CLEANING ME SOFTLY , ETHNIC VOODOO


FOLIES DOUCES SAS - 1 Chemin Arnauton, ZI Auguste II,33610 CESTAS (dossier no 2346098) - 33610 - France - SIREN 351837406


FOLIES DOUCES SAS - 1 Chemin Arnauton, ZI Auguste II,33610 CESTAS (dossier no 2346098) - 33610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346098 - Publication au BOPI 2007-07-06

Inscription le 7 juin 1999 - Concession de licence n°278690 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 13 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399365 - Publication au BOPI 2004-09-13

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Inscription le 20 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°578118 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Bijouterie en métaux précieux, en argent, en plaqué or, bijouterie fantaisie, bijouterie strass. Peignes, brosses, et brosserie (articles pour brosser les cheveux), éponges. Vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.