Marque expirée - Marque en non vigueur

AFFAIRES DE FNAC
FNAC Société anonyme

Numéro de dépôt :
96604386
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2016

Présentation de la marque AFFAIRES DE FNAC

Déposée le 4 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) FNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFFAIRES DE FNAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FNAC domicilié(e) 67 Boulevard du Général Leclerc,92110 CLICHY (dossier no 2304282) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2304282) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFFAIRES DE FNAC est expirée depuis le 4 janvier 2016.

FNAC a également déposé les autres marques suivantes : fnac Digitale , scd , L'AUTRE TOP , FNAC TELE SERVICE , FNAC EVEIL & JEUX , FNAC LE BAR , LE PRIX VERT C'EST ENCORE MOINS CHER FNAC , FNAC SERVICE , FNAC AUTORADIO , HOHER


FNAC Société anonyme - 67 Boulevard du Général Leclerc,92110 CLICHY (dossier no 2304282) - 92110 - France - SIREN 775661390


Cabinet M. SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2304282) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304282 - Publication au BOPI 2006-01-02

Inscription le 20 novembre 1997 - Changement d'adresse n°246211 - Publication au BOPI 1997-11-20

Inscription le 20 mars 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°450752 - Publication au BOPI 2007-03-20

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Inscription le 29 juin 2009 - Changement d'adresse n°500896 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Pellicules sensibilisés mais non impressionnés, films; papier, tissu, produits chimiques pour la photographie, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs.Radios, autoradios, téléviseurs, magnétoscopes, magnétophones, caméras, chaînes haute fidité, vidéogrammes, phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes (audio et vidéo), haut-parleurs, téléphones, répondeurs, écouteurs, alarmes, amplificateurs, syntoniseurs, machines à dicter, ordinateurs, logiciels enregistrés, jeux vidéo, écrans, filtres photographiques, microscopes, pellicules impressionnées, aspirateurs.Appareils et instruments audio visuels, de télécommunication, télématiques; cartes magnétiques, prises, cordons électriques et informatiques, étuis pour lunettes et appareils photographiques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Instruments de musique.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), à savoir: cahiers, chemises pour documents, albums, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; supports en papier ou en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage; sacs, sachets, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation;livres, revues, périodiques, partitions, guides, cartes, dessins, répertoires, objets d'art gravés, lithographies, catalogues; cartes d'abonnement, cartes de crédit non magnétiques, cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; stylos, conférenciers, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers; agendas, calendriers muraux; cartes postales.Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs, sacoches, porte-documents, mallettes, étuis en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés contenir). Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures); décorations pour arbres de Noël.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau; services de promotion, pour des tiers, d'articles, d'appareils, d'instruments dans les domaines audiovisuels (radio, télévision, magnétophones, camescopes, magnétoscopes, chaîne haute-fidélité, caméras, appareils photographiques, cassettes, cassettes vidéo, disques), de la musique, de la communication, de l'informatique, de l'électroménager, de la bureautique, de l'horlogerie, de la librairie, des bagages, des divertissements, des loisirs, des voyages, du sport, de l'habillement; import-export, études comparatives de produits, mise à jour de documentation; démonstration de produits; services d'abonnement de journaux pour des tiers;abonnement à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes; abonnement de supports audio-visuels, leurs appareils, instruments; publication de textes publicitaires; publicité radiophonique et télévisée; gestion des affaires commerciales, administration commerciale; travaux de bureau; gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services de location d'appareils, d'instruments de bureau.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Réparation d'instruments de musique, d'orgues.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage de vêtements (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils; maintenance et réparations d'articles, d'appareils, d'instruments dans les domaines audiovisuels (radio, télévision, magnétophone, magnétoscope, chaîne haute-fidélité, caméra, appareils photo, cassettes, disques), de la communication, des spectacles, de la musique, de l'électroménager, de l'informatique, de la bureautique, de l'horlogerie, de la librairie, des divertissements, des loisirs, des voyages, du sport, de l'habillement.Télécommunications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision.Communications par services télématiques.Télescription, transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, vidéogrammes, phonogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites.Communications par terminaux d'ordinateurs.Location d'appareils de transmission de messages; location d'appareils, d'instruments dans les domaines de la communication.Transport, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; agences de tourisme; information en matière de transport; distribution de journaux; distribution d'eau et d'électricité; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires; transport de meubles; dépôt, gardiennage d'habits; garage de véhicules; location de garages; réservation de places pour le voyage; service de billetterie; accompagnement, transport de voyageurs; organisation d'excursion, de visites touristiques.Education; formation; divertissement; spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles.Edition de livres, revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de phonogrammes et de vidéogrammes; agences pour artistes.Location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et de décors de théâtres et leurs accessoires.Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement.Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages, de phonogrammes et vidéogrammes.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Studios d'enregistrement.Services de location d'appareils, d'instruments et dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone, caméra vidéo à magnétoscope intégré, magnétoscope, téléphones, répondeurs, chaîne haute-fidélité, caméra, appareils photographiques, cassettes, cassettes vidéo, disques), de la librairie, des divertissements, des loisirs; production, édition de phonogrammes et de vidéogrammes.Organisation de concerts.Location d'appareils et instruments dans les domaines audiovisuels (radio, télévision, magnétoscopes, magnétophones, chaînes haute-fidélité, caméra, appareils photographiques, vidéogrammes, phonogrammes, disques, caméra vidéo à magnétoscope intégré, téléphones, répondeurs), de la musique, de la librairie, des divertissements, des loisirs et du sport.Location de supports audiovisuels, leurs appareils et instruments.Réservation de places pour les spectacles.Hôtellerie, restauration (alimentation). Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société (personnes de compagnie). Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs.Location d'ordinateurs.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Gestion de lieux d'expositions; reportages photographiques; location d'appareils et d'instruments dans les domaines de l'informatique, de l'électroménager, de l'horlogerie, des bagages et de l'habillement; services en rapport avec la location d'appareils et d'instruments dans le domaine de l'électroménager, à savoir: location de lave-linge, lave-vaisselle, fours, fours-micro ondes, cuisinières, aspirateurs; services de location de logiciels, d'ordinateurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.