Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMO SORTIES
FNAC SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3441241
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2016
PROMO SORTIES de FNAC à conseil d\'administration

Présentation de la marque PROMO SORTIES

Déposée le 18 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) FNAC à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMO SORTIES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FNAC à conseil d'administration domicilié(e) 67 boulevard du Général Leclerc,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO SORTIES est expirée depuis le 18 juillet 2016.


FNAC SA à conseil d'administration - 67 boulevard du Général Leclerc,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 775661390


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Inscription le 29 juin 2009 - Changement d'adresse n°500896 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Papier et carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie) cartonnages ; produits de l'imprimerie imprimes ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues periodiques ; imprimes ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues periodiques ; catalogues, catalogues de jouets, papier hygienique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matiere plastique ; ecussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, etiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, decalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; materiel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; materiel d'instruction et d'enseignement (a l'exception des appareils), pellicules en matiere plastique pour l'emballage ; caracteres d'imprimerie ; cliches materiel de peinture (boites de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modeles de broderie.Telecommunications, communications par reseau de fibres optiques, agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs. Services de communication et de telecommunication par moyens electroniques, informatiques et telephoniques ; services de transmission, de communication et de telecommunication de messages, d'informations et de toutes autres donnees, y compris ceux fournis en ligne ou en temps differe a partir de systemes de traitement de donnees, de bases de donnees informatiques ou de reseaux informatiques, telematiques ou de telecommunication, y compris Internet et le reseau mondial Web et Wap ; services de courrier et de messagerie electronique et informatique ; services de fourniture (transmission) d'informations et de nouvelles par telecommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'acces, par serveurs de traitement de donnees, par serveurs de bases de donnees informatiques, par reseaux informatiques ou telematiques, y compris Internet et le reseau mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents electroniques, de bases de donnees, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'acces par ordinateur et par reseau de telecommunication y compris l'Internet ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'acces par des interfaces de pages-reseau personnalisees ; transmission de publications periodiques et autres imprimes concernant l'Internet par ordinateurs et par reseau de communication ; services de communication (transmission) en temps reels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et le reseau mondial Web et Wap ; services de telecommunication fournis par l'intermediaire du reseau Internet et Wap. Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Services d'enseignement et de formation, d'education et de divertissement, services d'enseignement, notamment pour la réalisation de produits finis à partir de matières premières ou de produits semi-finis ; activites culturelles et sportives ; cours par correspondance ; edition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de periodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications electroniques et numeriques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimedia, (disques interactifs, disques compacts audionumeriques a memoire morte), de programmes multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animees), de jeux et notamment de jeux televisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumerique, sur support magnetique ; enseignement et education a l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'interet general ; organisation de seminaires, stages et cours ; organisation de conferences, forums, congres et colloques ; montage de programmes radiophoniques et televises, de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animees, et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; reservation de places pour les spectacles et les concerts. Organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; realisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et televises, de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animees et/ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes video, et plus generalement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimedia (disques interactifs, disques compacts audionumeriques a memoire morte) ; prets de livres et autres publications ; services de ludotheques a savoir : services d'animation ludique et de pret de jeux et jouets, services rendus par un franchiseur, a savoir formation de base du personne. Montage de bande video. Organisation de loterie. Organisation d'expositions a buts culturels et educatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou education).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.