Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTEL
FMC CORPORATION Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du DELAWARE

Numéro de dépôt :
94542365
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2014

Présentation de la marque CARTEL

Déposée le 27 octobre 1994 par la société étrangère FMC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la société étrangère FMC CORPORATION domicilié(e) 1735 Market Street,19103 PA PHILADELPHIA,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2274664) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2274664) - 92659 - France.

La marque CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTEL est expirée depuis le 27 octobre 2014.

FMC CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : W , ROLL-TOW , AUTOSCAN , AC DI SOL , NRM , STEARNS , OSMOLOSE , M+P , LINK-BELT , TRUKVEYOR


FMC CORPORATION Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du DELAWARE - 1735 Market Street,19103 PA PHILADELPHIA,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2274664) - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2274664) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2004 n°2274664 - Publication au BOPI 2004-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, pesticides