Déposée le 29 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETE KA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34, rue de la Croix de Fer,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2349232) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2349232) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FMC AUTOMOBILES Société par Actions Simplifiée - 34, rue de la Croix de Fer,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2349232) - 78100 - France - SIREN 425127362
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2349232) - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 23 août 2007 n°2349232 - Publication au BOPI 2007-08-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11
Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390131 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22
Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390130 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins de véhicules. garnitures de freins pour véhicules. sabots de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieurs pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules; antivols pour véhicules. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux; aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires estimation et expertises en affaires commerciales; renseignements d'affaires et investigation pour affaires; affichage; agences informations commerciales; agences de publicité; diffusion d'annonce et de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); consultation pour les questions de personnel; mise à jour de documentation publicitaire; reproduction de documents; étude et recherche de marché; gestion de fichiers informatiques; locations d'espaces publicitaires; sondage d'opinion; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; prévisions économiques; promotion des ventes; courrier publicitaire; publicité radiophonique et télévisée; relations publiques; information statistique
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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