Déposée le 24 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KA ORIGINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34 RUE DE LA CROIX DE FER - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 RUE Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque KA ORIGINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FMC AUTOMOBILES, Société par actions simplifiée - 34 RUE DE LA CROIX DE FER - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France - SIREN 425127362
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé - 39 RUE Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28
Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390131 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22
Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390130 - Publication au BOPI 2004-04-06
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342082 - Publication au BOPI 2007-05-24
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2017 n°2646599 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-19
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieurs pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules;volants pour véhicules; antivols pour véhicules; dispositifs de verrouillage des portières de véhicules
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