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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES
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KA CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

KA CONCEPT
FMC AUTOMOBILES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97693604
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2017

Présentation de la marque KA CONCEPT

Déposée le 3 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KA CONCEPT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34, rue de la Croix de Fer,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2349208) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2349208) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KA CONCEPT est expirée depuis le 3 septembre 2017.

FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : "TOP" OCCASION , CHASSEUR , BAROUDEUR , GREENFIELD , L'ETE FOU , FORD FordRent , NORDIC GREEN , CLIPPER , FORD CONTACT , CAP FIRST


FMC AUTOMOBILES Société par Actions Simplifiée - 34, rue de la Croix de Fer,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2349208) - 78100 - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2349208) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Renouvellement sans limitation le 23 août 2007 n°2349208 - Publication au BOPI 2007-08-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390131 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390130 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieures pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules.