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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES
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DISCOVERY SEVEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DISCOVERY SEVEN
FMC AUTOMOBILES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96633958
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016

Présentation de la marque DISCOVERY SEVEN

Déposée le 11 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOVERY SEVEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34, rue de la Croix de Fer,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2320122) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2320122) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISCOVERY SEVEN est expirée depuis le 11 juillet 2016.

FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : "TOP" OCCASION , CHASSEUR , BAROUDEUR , GREENFIELD , L'ETE FOU , FORD FordRent , NORDIC GREEN , CLIPPER , FORD CONTACT , CAP FIRST


FMC AUTOMOBILES Société par Actions Simplifiée - 34, rue de la Croix de Fer,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2320122) - 78100 - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2320122) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 17 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387058 - Publication au BOPI 2004-02-17

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2006 n°2320122 - Publication au BOPI 2006-07-25

Inscription le 18 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392785 - Publication au BOPI 2004-05-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551901 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau