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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE
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BIOÉCOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOÉCOLOGIQUE
FLORENTAISE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99777731
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque BIOÉCOLOGIQUE

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOÉCOLOGIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 167 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOÉCOLOGIQUE est expirée depuis le 23 février 2019.

FLORENTAISE a également déposé les autres marques suivantes : TERDOR , SUBSTITOURBE , COPODECOR , COPOCAO , SOLORBIO , HORTIFIBRE , GARD'INEASY , FLORENTAISE , HORTICUBE , TERRAFUMUR


FLORENTAISE, société anonyme - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France - SIREN 383167889


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 10 août 2007 - Transmission totale de propriété n°463625 - Publication au BOPI 2007-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402073 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Errata sur les renouvellements - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.