Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier Mouette
Madame Florence Sabatier

Numéro de dépôt :
4441113
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
Atelier Mouette de Florence Sabatier

Présentation de la marque Atelier Mouette

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par madame Florence Sabatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Mouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est madame Florence Sabatier domicilié(e) 1 rue Denis et Eugène Buhler - 35000 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Mouette, Madame Florence Sabatier domicilié(e) 1 rue Denis et Eugène Buhler - 35000 - Rennes - France.

La marque Atelier Mouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Mouette arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.


Madame Florence Sabatier - 1 rue Denis et Eugène Buhler - 35000 - Rennes - France


Atelier Mouette, Madame Florence Sabatier - 1 rue Denis et Eugène Buhler - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Médailles ;

Articles de papeterie ; affiches ; cartes ; calendriers ; dessins ;

Vêtements ; chaussettes.