Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA-BELLAFLOR
FLORALIS CHEMICH-TECHNISCHE PRODUKTIONS UND HANDELS GMBH.

Numéro de dépôt :
1523857
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1999

Présentation de la marque TERRA-BELLAFLOR

Déposée le 12 avril 1989 par FLORALIS CHEMICH-TECHNISCHE PRODUKTIONS UND HANDELS GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRA-BELLAFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLORALIS CHEMICH-TECHNISCHE PRODUKTIONS UND HANDELS GMBH., domicilié(e) HAUPTSTRASSE 122, D-7530 PFORZHEIM 14 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER - France.

La marque TERRA-BELLAFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA-BELLAFLOR est expirée depuis le 12 avril 1999.


FLORALIS CHEMICH-TECHNISCHE PRODUKTIONS UND HANDELS GMBH. - HAUPTSTRASSE 122, D-7530 PFORZHEIM 14 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


Cabinet Michel BRUDER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), particulièrement tourbe sèche comme engrais ou comme produit pour l'amélioration du sol, terre pour fonds de culture de semence, terre pour fleurs et plantes en pot.Produits désinfectants pour abattre, absorber, arroser et lier la poussière particulièrement produits désinfectants et absorbants l'humidité pour litières.Sable, particulièrement sable pour cages à oiseaux. Produits agricoles, substances alimentaires pour les animaux, particulièrement fourrages de toutes sortes, foin, paille, produits pour litières

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.