Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FLEURANT
FLEURY WINES, SAS

Numéro de dépôt :
4223580
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2025
LE FLEURANT de FLEURY WINES

Présentation de la marque LE FLEURANT

Déposée le 19 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURY WINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE FLEURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLEURY WINES domicilié(e) 11, rue des Platanes - 33220 - PINEUILH - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 048 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LE FLEURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FLEURANT arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

FLEURY WINES a également déposé les autres marques suivantes :


FLEURY WINES, SAS - 11, rue des Platanes - 33220 - PINEUILH - France - SIREN 791048705


CABINET GUIU - JURISPATENT, - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Errata de la publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Republication pour erratum - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 1 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°793913 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Inscription le 27 octobre 2020 - Changement d'adresse n°799404 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Vin.