Déposée le 23 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES MITONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque LES MITONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURY MICHON, Société anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2079999 - Publication au BOPI 1997-02
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323588 - Publication au BOPI 2006-09-22
Inscription le 1 octobre 1996 - Changement d'adresse n°206786 - Publication au BOPI 1996-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Inscription le 5 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439895 - Publication au BOPI 2006-09-05
Inscription le 5 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439894 - Publication au BOPI 2006-09-05
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2649885 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-24
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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