Déposée le 26 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES MINCERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare,85700 POUZAUGES (dossier no 2274334) - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2274334) - 75008 - France.
La marque LES MINCERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLEURY MICHON Société anonyme - Route de la Gare,85700 POUZAUGES (dossier no 2274334) - 85700 - France - SIREN 572058329
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2274334) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2037265 - Publication au BOPI 1995-37
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2004 n°2274334 - Publication au BOPI 2004-10-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Inscription le 14 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°401387 - Publication au BOPI 2004-10-14
Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401386 - Publication au BOPI 2004-10-14
Inscription - Changement d'adresse n°14845 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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