Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTE VEGETAL
FLEURY MICHON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4283724
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
COTE VEGETAL de FLEURY MICHON

Présentation de la marque COTE VEGETAL

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque COTE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE VEGETAL arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON, Société anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Aliments à grignoter à base de protéines végétales ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés préparés à base de protéines végétales ; mets à base de protéines végétales ; légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de légumes ; plats cuisinés préparés à base de légumes ; galettes de légumes ; aliments à grignoter à base de soja ; graines de soja ; algues comestibles séchées ; algues transformées pour l'alimentation humaine ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de courge transformées ; légumineuses sèches ; légumineuses transformées ; salades de légumineuses ; plats cuisinés tout préparés à base de légumineuses ; plats cuisinés préparés à base de charcuterie, de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; mets à base de protéines végétales sous forme d'émincés ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; croquettes alimentaires ; croquettes panées ; steak de soja ; steak de tofu ; steak de légumes ; steak de légumineuses ; steak et galettes à base de protéines végétales ; steaks végétariens ; préparations alimentaires à base de protéines végétales ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; fruits congelés, confits cuits ;

Pain, farines et préparations faites de céréales ; plats cuisinés tout préparés à base de céréales complètes ; en-cas à base de céréales ; préparations à base de céréales ; céréales transformées ; galettes de céréales ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; hot dog ; tartes ; tourtes ; pâtes ; riz ; boulgour ; quinoa ; taboulé ; sushi ; sashimi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; chili con carne ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; avoine transformée ; aliments à base d'avoine.