Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ENGAGEMENT PAR NATURE
FLEURY MICHON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3626546
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/02/2029
L\'ENGAGEMENT PAR NATURE de FLEURY MICHON

Présentation de la marque L'ENGAGEMENT PAR NATURE

Déposée le 2 février 2009 par la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'ENGAGEMENT PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLEURY MICHON domicilié(e) Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 058 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque L'ENGAGEMENT PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENGAGEMENT PAR NATURE arrivera à expiration en date du 2 février 2029.

FLEURY MICHON a également déposé les autres marques suivantes : L'EXQUISE , FESTIGRILL , PORCISSON , LES PLATS DE PAYS DE FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON , FM FLEURY MICHON LES PLATS MITONNES , BARQUETTE DOR , FM FLEURY MICHON , GRILL'BURGER , LE CHAUMELIOT


FLEURY MICHON, Société anonyme - Route de la Gare - 85700 - POUZAUGES - France - SIREN 572058329


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 27 juillet 2011 - Renonciation partielle n°554520 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Renouvellement avec limitation le 27 février 2019 n°2707806 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-02-27

Services d'abonnement à un service de recherche, de récupération, de collecte et de diffusion d'annonces dans le domaine des ressources humaines ; service de collecte, de rédaction, de distribution et de diffusion de textes publicitaires, d'annonces, de documentation, de brochures, de plaquettes dans le domaine des ressources humaines ; distribution et diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] dans le but de promouvoir des activités en relation avec les ressources humaines ; consultation sur les questions de personnel ; sélection et mise en relation de tiers en vue de relations d'affaires, notamment en vue d'un recrutement ; recrutement de personnel ; sélection du personnel par des procédés psychotechniques ; diffusion d'annonces en vue d'un recrutement ; services de recherches d'annonces pour des tiers dans le domaine des ressources humaines ; services de diffusion d'informations commerciales, publicitaires, d'annonces dans le domaine des ressources humaines par voie électronique, par les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; parrainage commercial et industriel (parrainage publicitaire) pour promouvoir des activités en relation avec les ressources humaines ; recherches de parraineurs pour promouvoir des activités en relation avec les ressources humaines ; Fourniture de forum de discussion sur l'Internet ; services de diffusion et de transmission d'informations dans le domaine du recrutement et de la sélection de personnel ; services de transmission et de diffusion d'annonces, de messages, de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées accessibles via des bases de données, via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, via des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), l'ensemble de ces services présentant un lien avec les ressources humaines ; Formation dans le domaine des ressources humaines ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine des ressources humaines ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] dans le domaine des ressources humaines ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de document et de périodiques en ligne ; rédaction et publication de document, de brochures, de plaquettes, de textes [autres que de textes publicitaires] ; rédaction et publication de document, de brochures, de plaquettes, de textes [autres que de textes publicitaires] dans le domaine des ressources humaines ; organisation de concours dans le domaine du recrutement de personnel ; l'ensemble de ces services présentant un lien avec les ressources humaines ; Création et entretien de sites Web pour des tiers ; création et entretien de sites Web pour son propre compte. Services d'hébergement et de référencement de site Internet, de fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; services de création (élaboration) d'une base de données permettant la rédaction, la publication, l'édition, la consultation, la saisie et la diffusion d'annonces, de textes, de documentation présentant un lien avec les ressources humaines. L'ensemble de ces services présentant un lien avec les ressources humaines.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.