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Marques déposées par monsieur Fleury (Gaston
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DRAP ANIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAP ANIM
M. Fleury (Gaston)

Numéro de dépôt :
960140
Date de dépôt :
05/03/1976
Lieu de dépôt :
Clermont-Ferrand

Présentation de la marque DRAP ANIM

Déposée le 5 mars 1976 par monsieur Fleury (Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Clermont-Ferrand), la marque française « DRAP ANIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fleury (Gaston domicilié(e) 20, avenue des Etats-Unis, Clermont-Ferrand. - France.

La marque DRAP ANIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 24


M. Fleury (Gaston) - 20, avenue des Etats-Unis, Clermont-Ferrand. - France


Inscription - Transmission de propriété n°129792 - Publication au BOPI 1977-520

Drapeau amovible support d'affiche et son socle et manchon

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).