Déposée le 10 janvier 2003 par FLEURMONT CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PEDINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FLEURMONT CLAUDE domicilié(e) 326 RUE MAURICE WANLIN,77370 FONTENAILLES - 77370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLEURMONT CLAUDE domicilié(e) 326 RUE MAURICE WANLIN,77370 FONTENAILLES - 77370 - France.
La marque PEDINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDINET est expirée depuis le 10 janvier 2013.
FLEURMONT CLAUDE - 326 RUE MAURICE WANLIN,77370 FONTENAILLES - 77370 - France
FLEURMONT CLAUDE - 326 RUE MAURICE WANLIN,77370 FONTENAILLES - 77370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Republication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes, et eponges ; brosses ; matériel de nettoyage ; paille de fer
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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