Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEDINET
FLEURMONT CLAUDE

Numéro de dépôt :
3203539
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/01/2013
PEDINET de FLEURMONT CLAUDE

Présentation de la marque PEDINET

Déposée le 10 janvier 2003 par FLEURMONT CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PEDINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLEURMONT CLAUDE domicilié(e) 326 RUE MAURICE WANLIN,77370 FONTENAILLES - 77370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLEURMONT CLAUDE domicilié(e) 326 RUE MAURICE WANLIN,77370 FONTENAILLES - 77370 - France.

La marque PEDINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDINET est expirée depuis le 10 janvier 2013.


FLEURMONT CLAUDE - 326 RUE MAURICE WANLIN,77370 FONTENAILLES - 77370 - France


FLEURMONT CLAUDE - 326 RUE MAURICE WANLIN,77370 FONTENAILLES - 77370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Republication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes, et eponges ; brosses ; matériel de nettoyage ; paille de fer

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.