Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur FITOUSSI Paul

Numéro de dépôt :
92416550
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 1992 par monsieur FITOUSSI Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est monsieur FITOUSSI Paul domicilié(e) 28, rue Crébillon, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416550.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 2002.

FITOUSSI Paul a également déposé les autres marques suivantes : COMPLICES , CLIC TA GÉNÉRATION , SPIRIT OF OLD AMERICA , COMPLICES EAGLE , COMPLICES , GESTION ELECTRONIQUE DES CONVERSATIONS – GEC , COMPLICES WEAR , GENT'S by COMPLICES , FIFTY FIVE CO LTD COMPLICES COULEURS , PAUL & SON'S


Monsieur FITOUSSI Paul - 28, rue Crébillon, 94300 VINCENNES - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.