Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BELFLORE SPECIALITE DU TERRITOIRE
FIORONE Dominique

Numéro de dépôt :
93483212
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2003

Présentation de la marque LE BELFLORE SPECIALITE DU TERRITOIRE

Déposée le 8 septembre 1993 par FIORONE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BELFLORE SPECIALITE DU TERRITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est FIORONE Dominique, domicilié(e) 5 Boulevard Joffre, 90000 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FIORONE Dominique - France.

La marque LE BELFLORE SPECIALITE DU TERRITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BELFLORE SPECIALITE DU TERRITOIRE est expirée depuis le 8 septembre 2003.


FIORONE Dominique - 5 Boulevard Joffre, 90000 BELFORT - France


Monsieur FIORONE Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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