Déposée le 18 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINEDUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « IPSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINEDUC domicilié(e) 14/16 rue Voltaire - 94270 - KREMLIN BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 820 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque IPSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINEDUC, Société par actions simplifiée - 14/16 rue Voltaire - 94270 - KREMLIN BICETRE - France - SIREN 391820826
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 10 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753863 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Livres ; livrets ; carnets ; journaux ; prospectus ; périodiques ; revues (périodiques) ; imprimés ; publications ; brochures ; catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; rubans adhésifs et colles (matières collantes) pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; articles de papeterie, papier à lettres, papier pour emballages ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; agendas ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;
Éducation ; informations en matière d'éducation ; formation ; institutions et services d'enseignement, y compris enseignement par correspondance ; écoles ; instituts et écoles d'application ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques et d'atelier de formation, édition de livres, de revues, d'imprimés, de journaux, de magazines, de Cédérom ; prêts de livres, services de bibliothèques ; pensionnats ; divertissement ; production de spectacles, de films ou de vidéocassettes destinées à l'enseignement ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; activités sportives et culturelles ; exploitation d'installations sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions sportives, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ;
Recherche et développement de nouveaux produits ; création et entretien de sites Web pour des tiers, conception de sites sur Internet, hébergement de sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet ; conception d'applications interactives sur support multimédia, sur Internet ; essai de matériaux, études de projets techniques, recherches techniques ; étude et recherche dans le domaine de l'aéronautique et de l'aérospatial ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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