Déposée le 19 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ELYSEES BALZAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SERPIHOUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ELYSEES BALZAC domicilié(e) 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 706 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SERPIHOUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE ELYSEES BALZAC (société anonyme) - 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France - SIREN 377706536
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux. Articles textiles en non-tissé.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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