Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FINANCIERE ELYSEES BALZAC S.A.

Numéro de dépôt :
99785233
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ELYSEES BALZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ELYSEES BALZAC domicilié(e) 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe ESCARTEFIGUES HUTCHINSON S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785233.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 avril 2009.

FINANCIERE ELYSEES BALZAC a également déposé les autres marques suivantes : MINIPONGE , O SPONTEX , X FIBER , SPONTEX SATURN , GRANITY , SPIRITS , (Marque figurative) , VITAMIN' , AQUA LOVE , SPIDETTE


FINANCIERE ELYSEES BALZAC S.A. - 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France - SIREN 309552040


Philippe ESCARTEFIGUES HUTCHINSON S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Eponges naturelles, de toilette et artificielles.