Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTREPART
FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3044866
Date de dépôt :
25/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2020
AUTREPART de FINANCIERE BATTEUR

Présentation de la marque AUTREPART

Déposée le 25 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTREPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR, Société Anonyme domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France.

La marque AUTREPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTREPART est expirée depuis le 25 juillet 2020.

FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes : FARMADOSE , ELLE-TEST , WILLOW LEAF CORN PLASTER , HYDROSOME , La toilette du p'tit artiste , OCEAN BIOTECHNOLOGIES , LAINO Le soin naturel , P'TIT BOU , REGLISSE ET FRAMBROISE , Be Original


FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE ANONYME - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France - SIREN 348974346


FINANCIERE BATTEUR, Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France


Inscription le 11 juin 2001 - Concession de licence n°324944 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Inscription le 7 avril 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°471851 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 7 avril 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°471850 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 8 juin 2005 - Concession de licence n°413434 - Publication au BOPI 2005-06-08

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460246 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17

Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°562876 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Inscription le 1 décembre 2011 - Résiliation de licence n°563220 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 18 janvier 2012 - Résiliation de licence n°567320 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Bains moussants, sels de bains, perles de bain, savons, eau de Cologne, eaux de toilette, parfumerie, huiles essentielles. Bougies, bougies parfumées. Meubles, miroirs, cadres. Verrerie à savoir : flacons, flacons en cristal, vases, carafes, carafes en cristal, pots, coupelles et récipients en verre, bougeoirs, lampes à huiles, vaporisateur à parfum, brûle parfums. Tous récipients en porcelaine et/ou en faïence à savoir : flacons, vases, pots, coupelles. Tissus, tissus d'ameublement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).