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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de surveillance
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HYSANTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

HYSANTA
FINANCIERE BATTEUR SA à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1351859
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
16/04/2016

Présentation de la marque HYSANTA

Déposée le 16 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « HYSANTA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de surveillance domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2313555) - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2313555) - 14200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYSANTA est expirée depuis le 16 avril 2016.

FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : SUN SHINE SUN GLASSES , MEDIDOSE , HYGENA , CS COULEURS DU SUD , EDEN WOODS , SUN - DOSE


FINANCIERE BATTEUR SA à Directoire et Conseil de surveillance - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2313555) - 14200 - France - SIREN 348974346


FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2313555) - 14200 - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2006 n°2313555 - Publication au BOPI 2006-04-24

Renouvellement sans limitation n°2065777 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432762 - Publication au BOPI 2006-04-24

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