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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de surveillance
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CS COULEURS DU SUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CS COULEURS DU SUD
FINANCIERE BATTEUR SA à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96617171
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016

Présentation de la marque CS COULEURS DU SUD

Déposée le 20 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CS COULEURS DU SUD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de surveillance domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2309985) - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2309985) - 14200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CS COULEURS DU SUD est expirée depuis le 20 mars 2016.

FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : SUN SHINE SUN GLASSES , MEDIDOSE , HYGENA , EDEN WOODS , HYSANTA , SUN - DOSE


FINANCIERE BATTEUR SA à Directoire et Conseil de surveillance - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2309985) - 14200 - France - SIREN 348974346


FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2309985) - 14200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297886 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 21 août 2000 - Concession de licence n°305984 - Publication au BOPI 2000-08-21

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2309985 - Publication au BOPI 2006-03-13

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; déodorants (à usage personnel); pots-pourris (mélange de parfums). Bougies parfumées; désodorisants autres qu'à usage personnel.Pots pourris (fleurs et plantes séchées)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.