Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADRET
FIMARBO Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3341309
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015
ADRET de FIMARBO

Présentation de la marque ADRET

Déposée le 15 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIMARBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIMARBO domicilié(e) 18 Rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 236 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ADRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADRET est expirée depuis le 15 février 2015.

FIMARBO a également déposé les autres marques suivantes : L'APPARTOPTIC , ADELIE , VERSION FRANCAISE , U2P , MERSEN , FRANCE 1 , VF , F2I , CELIOR , PARIS AVENUE


FIMARBO Société à Responsabilité Limitée - 18 Rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 433236926


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436455 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 7 août 2006 - Rejet partiel n°438512 - Publication au BOPI 2006-08-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Moteurs hydrauliques, verins hydrauliques et pneumatiques, accumulateurs et détendeurs hydrauliques, clapets ; machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les nacelles, les inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles, les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, les turbines industrielles, les machines de drapage et de bobinage ; butées et paliers pour machines et machines-outils ; cartouches pour machines à filtres, filtres ; robots industriels ; échangeurs thermiques ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; dispositifs de microgravité, mécanismes de poussée, de chargement ; pompes turbomoléculaires ; accouplements et organes de transmission et de propulsion ; nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs ; parties constitutives de ces nacelles et inverseurs ; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), turboréacteur, turbopropulseur, turbocompresseur, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, systèmes de lubrification pour moteurs ; groupes de pompage et de compression ; moteurs d'entraînement de pompe ; compresseurs pour générateurs d'électricité ; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs ; centrales de cogénération ; sources de plasma, arc-jets ; mécaniques de panneaux solaires et composants ; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface, réservoirs auto-préssurisés ; ensemble d'éjection pour moteurs d'aéronefs, inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; actionneurs pour sièges d'avions ; dispositif mécanique de freinage ; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs ensembles et inverseurs.Dispositifs de freinage, électroniques de commande de freinage, d'amortisseur de suspension et de stabilisation ; commandes d'atterrisseurs ; extincteurs ; moteurs magnétiques et électromagnétiques ; électrovalves et servovalves, électrodistributeurs et servodistributeurs, appareils de servitudes nommément électropompes, bancs d'essais pour ces appareils ; appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, gyroscopiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques ; électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles ; parties constitutives de ces capteurs ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, contacteurs, transformateurs, redresseurs et convertisseurs de courant ; fibres optique ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; bancs d'essais stationnaires et mobiles pour moteurs thermiques, appareils et instruments pour l'enseignement et le secours (sauvetage) ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs, l'exploitation de bancs d'essais ; logiciels de sécurisation des transactions sur Intranet et Internet ; logiciels de jeux et de sonneries téléphoniques ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques ; piles solaires ; radars et antennes ; parties constitutives de ces appareils, instruments et systèmes ; appareils, équipements et instruments électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; gyromètres ; équipements et appareils gyroscopiques ; équipements et appareils accélérométriques ; compas ; recalage par corrélation d'altitude ; équipements et appareils de navigation pour véhicules ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres, dopplers ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes ; appareils de cartographie numérique ; équipement de gestion de bus numérique ; calculateur de mission ; équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; centrale anémométrique ; radioaltimètre ; boîtier de transfert de données ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) ; station d'analyse de données (AGS) ; systèmes de commandes du cockpit ; équipements et systèmes de pilotage automatique ; capteurs ; systèmes de commandes de becs et volets ; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée ; systèmes de commandes de plan horizontal ; amortisseurs de lacet ; système de distribution électrique ; convertisseurs électriques ; système de contrôle de vol automatique d'hélicoptères ; calculateurs de commandes de vol ; systèmes de trim ; actionneurs de pilotage ; calculateurs de pilotage automatique ; centrales inertielles d'attitude et de cap ; systèmes d'acquisition de données de vol ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications civiles et militaires ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge ; dispositifs optiques de haute précision ; micro-refroidisseurs ; scanners piézo-électriques ; caméras infrarouges ; caméras vidéo ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; équipements et appareils de conduite de tir ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; périscopes ; lunettes de visées, télescope, longue vues viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; appareils, équipements et instruments pour véhicules sans pilote à usage civil et militaire ; équipements et appareils de télécommande ; équipements et appareils de téléguidage ; équipements et appareils de télé-mesure ; systèmes d'observation et de reconnaissance ; stations de contrôle ; antennes ; systèmes de transmissions sécurisées ; système héliporté de surveillance ; systèmes de communication sécurisées ; systèmes de transmission hertzienne, terminaux de télécommunication et de chiffrement ; réseaux sécurisés ; systèmes de messagerie ; appareils, équipements et instruments électroniques pour fantassins et personnels de sécurité ; caméras thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; systèmes de stabilisation gyroscopique ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; jumelles pour vision jour/nuit ; batteries, accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; système de surveillance aéroporté ; plateforme optronique gyrostabilisée et orientable ; illuminateur de cible ; système de production d'informations géographiques ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; miroirs astronomiques ; optique spatiale ; optique de reconnaissance aérienne ; métrologie optique ; systèmes, terminaux et logiciels d'identification par empreintes digitales ; systèmes, terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques ; systèmes biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux ; capteurs biométriques ; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification ; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau ; terminaux de paiement électronique ; modules de paiement pour automates ; claviers de sécurité ; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés ; appareils de lecture automatisée de chèques ; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur ; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse ; téléphones et télécopieurs sécurisés ; équipements et appareils électriques de surveillance ; instruments d'alarme ; terminaux de télésurveillance ; équipements et appareils de cryptage et décryptage ; terminaux de jeux ; lecteurs optiques vérificateurs de ticket de loterie détecteurs de fausse monnaie ; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images ; armoires de commande et d'appareillage électrique et électronique, câbles électriques, d'énergie, câbles industriels ; câbles de sécurité incendie ; câbles de télécommunications ; câbles à fibres optiques ; matériels de raccordement pour câbles ; équipements et appareils de comptage, de tri de personnes, d'objets, de véhicules compteurs électroniques de consommation d'énergie, de liquide et de chaleur ; signalisation lumineuse et régulation de trafic ; bornes escamotables pour limitation d'accès de véhicules automobiles ; tableaux de commande, tableaux d'affichage électronique ; modems ; routeurs ; passerelles résidentielles ; appareil de transmission par courant porteur en ligne (CPL) ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques ; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) ; routeurs d'accès ; multiplexeurs ; brasseurs ; appareils de transmission haut débit sur réseau cuivre ; commutateurs ; boites de connexion ; équipements pour faisceaux hertziens ; systèmes de radio communications pour applications ferroviaires ; équipements d'accès pour réseaux IEEE 802.11b ; terminaison de réseau GSM/GPRS, émetteurs, réémetteurs de télévision ; transmetteurs téléphoniques ; téléviseurs à écran LCD ; appareils et équipements de décodage et d'enregistrement de sons, d'images et de données pour télévision ; appareils et équipements de télévision numérique ; enregistreurs numériques de télévision à disque dur ; mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision ; écrans de projection ; écrans vidéo ; équipements et appareils de projection ; appareils, équipements de téléphonie pour réseau radio cellulaire ; terminaux de téléphonie mobile ; baladeurs ;Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau ; installations pour le traitement des combustibles et modérateurs nucléaires ; piles atomiques, réacteurs nucléaires ; appareils et instruments pour l'énergie nucléaire ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale ; fours de traitements thermiques et soles de four ; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique ; résistances de chauffage, fours de microgravité, fours bridgeman, fours isothermes, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres ; appareils pour la purification de l'eau, de l'air, installations de ventilation pour véhicules (climatisation), installations de filtrage et d'adsorption à charbons actifs à usage industriel.Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques ; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial ; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, turbines industrielles, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; dispositifs de friction, d'amortissement ; d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires ; dispositifs de relevage de train d'atterrissage, dispositifs de freinage pour véhicules aériens ; suspensions pour véhicules, amortisseurs pour suspensions de véhicules, roues, freins et régulateurs de freinage pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, trains d'atterrissage pour avions, circuits hydrauliques pour véhicules ; avions sans pilote, drones, véhicules aériens ; planches de bord ; manches de pilotage avec manette intégrée.Armement, armes à feu ; munitions et projectiles, substances explosives ; missiles balistiques à propulsion par fusées ; initiateurs électro-pyrotechniques, initiateurs pyrotechniques utilisant une transmission d'énergie par faisceau laser pour dispositifs pyrotechniques d'engins ; étoupilles optopyrotechniques.Brochures, revues, journaux, périodiques, publications, imprimés, manuels, représentations graphiques, reproductions graphiques, clichés, photographies ; papier pour imprimantes photo ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs.Consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières ; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine ; veille en affaires financières, veille financière en matière d'attribution de subventions ; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers ; affaires bancaires, constitution et investissements de capitaux, prise de participation financière au sein de sociétés industrielles et commerciales ; affaires immobilières, évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers ; services d'informations et d'assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de location vente pour moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci ; services d'informations et d'assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de location vente pour inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci ; services de location vente pour moteurs d'aéronefs ; services de location vente pour inverseurs et nacelles et/ou de modules de ceux-ci pour moteurs d'aéronefs.Réparation, révision, entretien et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, d'équipements et de systèmes hydrauliques et electro-hydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives ; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion pour moteurs de fusées et moteurs d'aéronefs ; remise au standard, remise en état, échange standard, réparation, entretien, maintenance et reconditionnement de moteurs d'aéronefs, de nacelles, d'inverseurs, de modules d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs, d'unités de propulsion spatiale, d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques ; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, résistances chauffantes et tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambres de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial, service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard, pour les moteurs aéronautiques, les nacelles et inverseurs, les modules d'inverseurs, les ensembles d'éjection d'aéronefs et d'unités de propulsion spatiale ; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques ; installation et réparation de téléphones.Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; transmission d'informations en matière de remise en état, de location, de location vente, de vente, d'échanges standard, de garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, inverseurs et nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial ;Formation.Services d'ingénierie conception, élaboration, programmation, location, réparation, entretien de logiciels, recherches et développement pour le compte de tiers ; essais de matériaux, essais de machines ; expertises ; conception de base de données dans tous les domaines techniques, aéronautiques, informatiques, automobile, et en matière de télécommunication et activités multimédia ; recherches et développement relatifs à l'aérodynamique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brasage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essais ; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles ; essais de moteurs ; recherche et développement de nouveaux produits, recherche et développement de moteurs ; recherche technique en mécanique, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques ; services de conseils et de consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie ; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs ; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale des moteurs des domaines aéronautique et spatial ; aide technique en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les inverseurs, nacelles et moteurs des domaines aéronautique et spatial ; tests (essais de matériaux) ; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; installation de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultations technologiques en ligne dans les domaines de la biométrie, des ordinateurs, ainsi qu'en matière de câbles, de sécurité et de défense, de signalisation routière ; services juridiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.