Marque enregistrée - Marque en vigueur

Esprit Déco
FILTERSUN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4313605
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2026
Esprit Déco de FILTERSUN

Présentation de la marque Esprit Déco

Déposée le 10 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILTERSUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Esprit Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILTERSUN domicilié(e) ZI, ROUTE DE FONTAINE-SIMON - 28240 - LA LOUPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 203 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque Esprit Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit Déco arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

FILTERSUN a également déposé les autres marques suivantes : filtersun , PROBOX , LES ESSENTIELS


FILTERSUN, Société par actions simplifiée - ZI, ROUTE DE FONTAINE-SIMON - 28240 - LA LOUPE - France - SIREN 326203932


CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Stores métalliques à savoir stores vénitiens, stores intérieurs à enroulement, stores à bandes verticales, stores plissés, stores opaques, stores d'obscurcissement, stores extérieurs à enroulement et stores corbeille, stores à volet roulant, store à fermeture à panneaux, stores brise soleil et stores moustiquaire ; structures métalliques de stores ; composants métalliques de stores y compris coffres, coulisses, tubes d'enroulement, profilés, traverses, chaînettes de tirage et barres de charge ;

Stores vénitiens, stores intérieurs à enroulement, stores à bandes verticales, stores plissés, stores opaques, stores d'obscurcissement, stores extérieurs à enroulement et stores corbeille, stores à volet roulant, store à fermeture à panneaux, stores brise soleil et stores moustiquaire ; pièces en matière plastique pour revêtement de fenêtre ; structures en matière plastique de stores ; composants en matière plastique de stores y compris coffres, coulisses, tubes d'enroulement, profilés, traverses, cordons de tirage et barres de charge ; persiennes pour fenêtres [stores] ; stores en papier, en bambou ; stores thermiques intérieurs ; stores intérieurs à enroulement ; stores d'intérieur à lamelles ;

Stores en matière textile, à savoir stores intérieurs à enroulement, stores à bandes verticales, stores plissés, stores opaques, stores d'obscurcissement, stores extérieurs à enroulement et stores corbeille, stores brise soleil et stores moustiquaire ; étoffes en matière textile pour revêtement de fenêtre ; matières textiles destinées à la fabrication de stores.