Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FIELOUX Bernard
/
MUSEE DU CHEVAL DE TRAIT ET DE L'ATTELAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE DU CHEVAL DE TRAIT ET DE L'ATTELAGE
FIELOUX Bernard, Serge, Paul

Numéro de dépôt :
96624991
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque MUSEE DU CHEVAL DE TRAIT ET DE L'ATTELAGE

Déposée le 6 mai 1996 par FIELOUX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSEE DU CHEVAL DE TRAIT ET DE L'ATTELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est FIELOUX Bernard, Serge, Paul, domicilié(e) 15 Bld Victor Hugo, 13150 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIELOUX Bernard - France.

La marque MUSEE DU CHEVAL DE TRAIT ET DE L'ATTELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE DU CHEVAL DE TRAIT ET DE L'ATTELAGE est expirée depuis le 6 mai 2006.

FIELOUX Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE MERVEILLEUX DES LETTRES DE MON MOULIN , "CHEVAL LAND" , Pradelles CITÉ DU CHEVAL DE TRAIT


FIELOUX Bernard, Serge, Paul - 15 Bld Victor Hugo, 13150 TARASCON - France


FIELOUX Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Cheval de trait Loisirs Le musée du cheval de trait et de l'attelage présente les neuf races françaises

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.