Marque enregistrée - Marque en non vigueur

comfort'line by PROGRESS
Fiducial, Société Civile

Numéro de dépôt :
3897302
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/02/2022
comfort\'line by PROGRESS de Fiducial

Présentation de la marque comfort'line by PROGRESS

Déposée le 15 février 2012 par la société Fiducial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « comfort'line by PROGRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société Fiducial domicilié(e) 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 084 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial, Direction Juridique, R. Mayollet domicilié(e) 38, rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque comfort'line by PROGRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comfort'line by PROGRESS est expirée depuis le 15 février 2022.

Fiducial a également déposé les autres marques suivantes : FIDINFOR , effi'line by PROGRESS , L'enquête , YXA PROTECTION JURIDIQUE , YXA BANQUE , V-FIDÉLITÉ , FINANCIAL TRAVAIL TEMPORAIRE S , S ESCURIAL GERANCE , BANQUE FIDUCIAL ENTREPRENDRE AVEC VOUS , Laminute.doc


Fiducial, Société Civile - 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 328084074


Fiducial, Direction Juridique, R. Mayollet - 38, rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Coffres forts. Corbeilles métalliques. Crochets de porte-manteaux métalliques. Boîtes aux lettres métalliques. Garnitures de meubles métalliques. Plateaux de tables métalliques. Pieds métalliques pour plateaux de tables. Roulettes de meubles métalliques. Boîtes et coffrets à outils vides en métal. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, abat-jour. Lampes d'éclairage. Appareils et installations d'éclairage. Diffuseurs (éclairage). Appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau. Tubes lumineux pour éclairage. Lustres. Lampes de poche. Installations de conditionnement d'air. Appareils pour le refroidissement de boissons. Appareils et installations de climatisation et de ventilation. Appareils de désodorisation non à usage personnel.

Meubles ; armoires ; armoires de bureau ; armoires à pharmacie ; étagères et rayons de bibliothèque ; boittes aux lettres autres qu'en métal ou en maçonnerie ; buffets roulants (meubles) ; portemanteaux ; porte-chapeaux ; porte-livres et revues ; porte-parapluies ; porte-vêtements ; porte serviettes ; rayons pour classeurs ; coffrets ; vitrines ; meubles métalliques. Encadrements. Canapés, canapés convertibles ; bancs (meubles) ; sièges ; chaises (sièges) et sièges métalliques ; sofas ; tabourets. Bibliothèques. Stores d'intérieurs pour fenêtre. Mobilier scolaire. Tables de bureau, tables à dessin, plateaux de tables ; pieds non métalliques pour tableaux de tables ; tiroirs ; paniers non métalliques ; plateaux de chargement non métalliques ; cintres pour vêtements ; fauteuils ; commodes ; bureaux ; présentoirs ; pupitres ; rayons de meubles ; miroirs (glaces) ; mobiles (objets pour la décoration) ; crochets pour vêtements non métalliques ; pièces d'ameublement ; dessertes ; dessertes et meubles pour ordinateur ; meubles pour matériel audio et vidéo ; éléments des meubles modulaires. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Tableaux d'affichage, tableaux accroche-clefs ; coussins ; pièces d'ameublement ; anneaux de rideaux ; appuie-tête (meubles).

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, éponges de ménage, porte éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; essuie-meubles ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Bocaux. Récipients à boire. Boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, boittes en verre ; corbeilles pour le ménage ; distributeurs de papier hygiénique, de savon et de serviettes en papier ; pots à fleures. Pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum.

Tapis, sous-tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints et autres tentures murales non en matières textiles ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.