Déposée le 21 novembre 2011 par la société FIDUCIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « acti 'line by PROGRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la société FIDUCIAL domicilié(e) 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 084 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Direction juridique, R. Mayollet domicilié(e) 38, rue Sergent Michel Bethet - 69258 - LYON Cedex 09 - France.
La marque acti 'line by PROGRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875262.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIDUCIAL, Société Civile Particulière - 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 328084074
FIDUCIAL, Direction juridique, R. Mayollet - 38, rue Sergent Michel Bethet - 69258 - LYON Cedex 09 - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Coffres forts. Corbeilles métalliques. Crochets de porte-manteaux métalliques. Boîtes aux lettres métalliques. Garnitures de meubles métalliques. Plateaux de tables métalliques. Pieds métalliques pour plateaux de tables. Roulettes de meubles métalliques. Boîtes et coffrets à outils vides en métal. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Abat-jour. Appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau. Diffuseurs (éclairage). Installations de distribution, l'approvisionnement et le refroidissement d'eau. Appareils et installations d'éclairage. Lampes d'éclairage. Tubes lumineux pour éclairage. Lustres. Four à micro-ondes à usage industriel. Radiateurs. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Installations de conditionnement d'air. Appareils pour le refroidissement de boissons. Appareils et installations de climatisation et de ventilation. Appareils de désodorisation non à usage personnel.
Meubles ; armoires ; armoires de bureau ; armoires à pharmacie ; étagères et rayons de bibliothèque ; boittes aux lettres autres qu'en métal ou en maçonnerie ; buffets roulants (meubles) ; portemanteaux ; porte-chapeaux ; porte-livres et revues ; porte-parapluies ; porte-vêtements ; porte serviettes ; rayons pour classeurs ; coffrets ; vitrines ; meubles métalliques. Encadrements. Canapés, canapés convertibles ; bancs (meubles) ; sièges ; chaises (sièges) et sièges métalliques ; sofas ; tabourets. Bibliothèques. Chariots. Stores d'intérieurs pour fenêtre. Mobilier scolaire. Tables de bureau, tables à dessin, plateaux de tables ; pieds non métalliques pour tableaux de tables ; tiroirs ; paniers non métalliques ; plateaux de chargement non métalliques ; cintres pour vêtements ; fauteuils ; commodes ; bureaux ; présentation pour journaux ; présentoirs ; pupitres ; rayons de meubles ; miroirs (glaces) ; mobiles (objets pour la décoration) ; crochets pour vêtements non métalliques ; pièces d'ameublement ; dessertes ; dessertes et meubles pour ordinateur ; meubles pour matériel audio et vidéo ; éléments des meubles modulaires. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Tableaux d'affichage, tableaux accroche-clefs ; coussins ; pièces d'ameublement ; anneaux de rideaux ; appuie-tête (meubles).
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, éponges de ménage, porte éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; essuie-meubles ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Bocaux. Récipients à boire. Boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, boittes en verre ; corbeilles pour le ménage ; distributeurs de papier hygiénique, de savon et de serviettes en papier ; pots à fleures. Pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum.
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses pour coussins ; tentures murales en matière textiles.
Tapis, sous-tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints et autres tentures murales non en matière textiles ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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