Déposée le 24 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) FIDUCIAL INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOTICIEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIDUCIAL INFORMATIQUE domicilié(e) 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 288 389 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL INFORMATIQUE, Monsieur Jean-Claude CARQUILLAT domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet - 69338 - LYON cedex 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIDUCIAL INFORMATIQUE, Société Anonyme - 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 317288389
FIDUCIAL INFORMATIQUE, Monsieur Jean-Claude CARQUILLAT - 38 rue du Sergent Michel Berthet - 69338 - LYON cedex 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Inscription le 9 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255904 - Publication au BOPI 1998-06-09
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274191 - Publication au BOPI 1999-03-22
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142928 - Publication au BOPI 1999-04-20
Inscription le 22 mars 1999 - Changement d'adresse n°274190 - Publication au BOPI 1999-03-22
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421860 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30
Inscription le 25 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514388 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 21 septembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°558570 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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