Déposée le 25 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COMPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE domicilié(e) 15-17, Avenue Morane-Saulnier, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 850 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque COMPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 10 avril 2000 - Retrait partiel n°298430 - Publication au BOPI 2000-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Coffres-forts, coffres de sécurité métalliques. Coffres non métalliques de sécurité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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